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Descriptions archivistiques
Bénonces (Ain, France) contentieux administratif Avec objets numériques Fonds communal de Villebois
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Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.