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Sapeurs pompiers.

3H2
File
1914-1974

Part of Fonds communal de Montceaux

Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Prud’homales.

1K15
File
1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Déclarations nominatives des employeurs et salariés.

Organismes de sécurité sociale.

1K17
File
1947-1962

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.

Chambre départementale d’agriculture.

1K13
File
1920-1979

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.

Chambre des métiers.

1K14
File
1937-1960

Part of Fonds communal de Montceaux

Listes électorales.

Garde nationale.

3H1
File
1840-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

Tribunal et chambre de commerce.