The municipal archives of the department of Ain

Création et commission administrative.

Registre des arrêtés du maire.

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Conseil municipal et élections municipales.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Élus et séances.

Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.

Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.

Conseil municipal et élections municipales.

Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

Élections municipales.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député Joseph Bernier, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Délibérations, élus.

Sapeurs-pompiers.

Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.

Usurpation de terrains communaux.

Création et membres de la commission administrative.

Patrimoine culturel et archéologique.

Administration générale.

Chômage.

État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Commission syndicale et élus.

Finances.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Prairies et pâturage.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Élus.

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1821-1980

Délibérations, élus.

Vie publique.

Opérations de vote.

Délibérations, élus.

1826-1982

Création et commission administrative.

Registre des arrêtés du maire.

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Conseil municipal et élections municipales.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Élus et séances.

Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.

Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.

Conseil municipal et élections municipales.

Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.

Élections municipales.

Délibérations, élus.

Sapeurs-pompiers.

Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.

Usurpation de terrains communaux.

Création et membres de la commission administrative.

Patrimoine culturel et archéologique.

Administration générale.

Chômage.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Commission syndicale et élus.

Finances.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Prairies et pâturage.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Élus.