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Descriptions archivistiques
Groupe de documents organe délibérant
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Installations classées.
Installations classées.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.