Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats. Add to clipboard 1K5 File 1876-1982 Part of Fonds communal de Léaz Referendum (1945-1972).Européennes (1979).Présidentielles (1965-1981).Sénatoriales (1880-1980).Conseil de la République (1946-1955).Législatives (1876-1981).Élections générales (1945-1946).Cantonales (1885-1982).Conseil d’arrondissement (1885-1937).Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
Registres des délibérations. Add to clipboard 1D1-6 recordgrp 1859-1991 Part of Fonds communal de Léaz
Séance et démissions. Add to clipboard 1D9 File 1939-1982 Part of Fonds communal de Léaz Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
Extraits du registre des délibérations. Add to clipboard 1D7-8 recordgrp 1891-1982 Part of Fonds communal de Léaz Contient aussi des arrêtés municipaux.
