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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon élection politique
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Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Européennes.
Européennes.
Législatives.
Législatives.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.