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recette non fiscale
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Cimetière.
Cimetière.
Livres comptables.
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Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police économique.
Police économique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chasse.
Chasse.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Cimetière.
Cimetière.
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