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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de section.
État de section.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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