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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
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Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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