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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) bail
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Croissant
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Transport.
Transport.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
École des Pigots.
École des Pigots.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.