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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon arrêté préfectoral
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Croissant
Aliénés.
Aliénés.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Bureau économique.
Bureau économique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation routière.
Circulation routière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Installations classées.
Installations classées.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.