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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Administration générale.
Administration générale.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Tourisme.
Tourisme.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.