Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Administration générale.
Administration générale.
Aliénés.
Aliénés.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élus.
Élus.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs.
Étangs.
Gravières.
Gravières.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.