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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Croissant
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Cimetière.
Cimetière.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Tourisme.
Tourisme.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Chasse.
Chasse.
Administration générale.
Administration générale.