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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze arrêté préfectoral
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Décroissant
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Hygiène.
Hygiène.
École des garçons.
École des garçons.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Église.
Église.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chasse.
Chasse.