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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Administration générale.
Administration générale.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Patrimoine.
Patrimoine.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations classées.
Installations classées.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Transports.
Transports.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Tramway.
Tramway.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
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