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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne procès-verbal
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Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
École de filles.
École de filles.
Église.
Église.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois communaux.
Bois communaux.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Aliénés.
Aliénés.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Barrages.
Barrages.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.