Affichage de 34 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Barrages.
Barrages.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bois communaux.
Bois communaux.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
École de filles.
École de filles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Aliénés.
Aliénés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Église.
Église.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.