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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Croissant
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Garde nationale.
Garde nationale.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Municipales.
Municipales.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
4ème tranche.
4ème tranche.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.