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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Croissant
4ème tranche.
4ème tranche.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Municipales.
Municipales.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.