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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) procès-verbal
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Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.