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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés.
Aliénés.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Commission administrative.
Commission administrative.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux.
Contentieux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fiscalité.
Fiscalité.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.