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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) procès-verbal French
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Aliénés.
Aliénés.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Barrages.
Barrages.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bois communaux.
Bois communaux.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
École de filles.
École de filles.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Église.
Église.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.