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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Fonctionnement.
Fonctionnement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Barrages.
Barrages.
Aliénés.
Aliénés.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.