Affichage de 411 résultats

Descriptions archivistiques
procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Travaux.
Travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Télécommunications.
Télécommunications.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
École.
École.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Emprunts.
Emprunts.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Installations classées.
Installations classées.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Résultats 1 à 50 sur 411