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Textes officiels.
Textes officiels.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Affiches.
Affiches.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
École des filles.
École des filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Presbystère.
Presbystère.
Cimetière.
Cimetière.
Gravières.
Gravières.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Police économique.
Police économique.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Élections politiques.
Élections politiques.
Affiches.
Affiches.
École des filles.
École des filles.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Affiches.
Affiches.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
École.
École.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
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