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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Dossier registre
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Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Poids public.
Poids public.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
1825-1951
1825-1951
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Enregistrement.
Enregistrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1939-1959
1939-1959
1909-1962
1909-1962
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistiques.
Statistiques.
Chasse.
Chasse.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Épizooties.
Épizooties.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
École primaire communale.
École primaire communale.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Étrangers.
Étrangers.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.