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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) registre
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1952-1981
1952-1981
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1874-1945
1874-1945
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.