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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) registre
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Fiscalité.
Fiscalité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
1874-1945
1874-1945
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1952-1981
1952-1981
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.