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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat registre
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Livre comptable.
Livre comptable.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Cimetière.
Cimetière.
Épizooties.
Épizooties.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Gestion courante.
Gestion courante.