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Journans, Mairie de (Ain, France) cahier des charges
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Chasse.
Chasse.
Mairie-école.
Mairie-école.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Église.
Église.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
École.
École.