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Fonds communal de Vandeins plan
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Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Maison commune.
Maison commune.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Lotissements.
Lotissements.
Installations classées.
Installations classées.
Cimetière.
Cimetière.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public