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Fonds communal de Vandeins plan
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Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Maison commune.
Maison commune.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
École primaire communale.
École primaire communale.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lotissements.
Lotissements.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Édifices publics.
Édifices publics.
Presbytère.
Presbytère.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Installations classées.
Installations classées.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.