- 05I005_001
- Item
- [1913-1914]
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
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Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Plan.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
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Plan de la place publique.
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Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Firme industrielle d’applications multiples.
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Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.
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Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
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Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Croquis.
Église. – Restauration de la toiture.
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Plan.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan des fondations du groupe scolaire.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Plan et devis.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port