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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) plan
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Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.