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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) plan
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Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01