Showing 17 results

Archival description
Fonds communal de Courtes liste French
Print preview View:
Ascending
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Eau et santé.
Eau et santé.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.