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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes liste
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Eau et santé.
Eau et santé.
Chasse.
Chasse.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.