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1900-1956
1900-1956
1900-1970
1900-1970
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Presbytère.
Presbytère.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1813-1982
1813-1982
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Eau et santé.
Eau et santé.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
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