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1793-1982
1793-1982
1813-1982
1813-1982
1825-1951
1825-1951
1834-1982
1834-1982
1900-1956
1900-1956
1900-1970
1900-1970
1952-1981
1952-1981
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration militaire.
Administration militaire.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bétail.
Bétail.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d...
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Cantonnement des troupes et ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
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