Affichage de 111 résultats

Descriptions archivistiques
procès-verbal d'élection
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1831-1977
1831-1977
1908-1982
1908-1982
1937-1982
1937-1982
Administration générale.
Administration générale.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Elections politiques.
Elections politiques.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Résultats 1 à 50 sur 111