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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier pièce comptable Français
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Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Dépenses.
Dépenses.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.