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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) pièce comptable French
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
École de garçons.
École de garçons.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Contentieux.
Contentieux.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école.
Mairie-école.
Ponts.
Ponts.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.