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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Presbytère.
Presbytère.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Contentieux.
Contentieux.
Presbytère.
Presbytère.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Ponts.
Ponts.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Mairie-école.
Mairie-école.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.