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Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
1875-1979
1875-1979
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Police économique.
Police économique.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Contributions.
Contributions.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Epizooties.
Epizooties.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Installations classées.
Installations classées.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Viticulture.
Viticulture.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Installations classées.
Installations classées.
Eau et santé.
Eau et santé.
Police économique.
Police économique.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Police économique.
Police économique.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
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