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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Chasse.
Chasse.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Sinistres.
Sinistres.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
École de filles.
École de filles.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.