Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) location
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Terres communales.
Terres communales.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.