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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze désignation
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Croissant
Chasse.
Chasse.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.