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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Commission administrative.
Commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Élections politiques.
Élections politiques.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Garde nationale.
Garde nationale.
Chasse.
Chasse.
Vaccinations.
Vaccinations.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Commission administrative.
Commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Garde nationale.
Garde nationale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
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