Showing 8 results

Archival description
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze désignation
Print preview View:
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.